Par Michel M. AYITOU, Jurisconsulte
La recrudescence des litiges fonciers en Afrique, et plus particulièrement au Togo, n’est pas un phénomène nouveau. Malgré les nombreuses réformes entreprises par le gouvernement, le « diable foncier » continue de hanter notre quotidien.
C’est dans ce contexte que ma voisine, en quête d’acquisition d’un terrain dans notre village, a jugé utile de me poser une question qui fait l’objet de cette publication.
Mais, avant d’entrer dans le vif du sujet, permettez-moi d’ouvrir une parenthèse pour interpeller la Ligue togolaise des consommateurs ainsi que l’ARCEP : la question de la qualité de la connexion Internet reste un problème critique. Merci de faire pleinement votre travail dans l’intérêt des usagers.
Revenons à nos mots et tons (on ne dit pas à nos moutons)
Alors, nous devons savoir acheter un terrain sans vérifier son titre foncier, c’est comme se marier avec une femme brune… qui en réalité était noire avant
On pense avoir trouvé le bonheur, et puis un jour, la surprise tombe.
Beaucoup de personnes signent, paient, construisent… puis découvrent trop tard que :
– le titre foncier est faux ;
– le terrain a déjà été vendu neuf fois ;
– ou pire, il est hypothéqué depuis des années.
Comment éviter de devenir propriétaire d’un problème ?
Rendez-vous à la Conservation foncière et demandez une copie certifiée conforme du titre foncier;
-Vérifiez que le numéro, le nom du propriétaire et les limites du terrain correspondent aux informations données.
– Assurez-vous qu’il n’existe aucune hypothèque, saisie ou litige enregistré sur le titre;
– Exigez le plan cadastral pour confirmer que le terrain correspond bien à la parcelle réelle… et pas à celle du voisin.
ASTUCE : Avant toute signature, confiez vos documents à un professionnel du droit (notaire, avocat, juriste spécialisé).
Cela coûte infiniment moins cher qu’un procès… et surtout, moins stressant qu’une bagarre avec les huit autres « propriétaires ».
Si vous désirez des conseils, l’orientation, nous avons aussi hunger , contactez-nous.
À retenir : « Un terrain sans titre foncier, c’est une maison sans fondation ».
